Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TASSO DECOR FRANCE
/
"LA PEINTURE TISSEE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA PEINTURE TISSEE"
TASSO DECOR FRANCE (SARL)

Numéro de dépôt :
1727765
Date de dépôt :
07/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2001

Présentation de la marque "LA PEINTURE TISSEE"

Déposée le 7 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TASSO DECOR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LA PEINTURE TISSEE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TASSO DECOR FRANCE domicilié(e) 16 rue Louis Pasteur, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel SUCHAR - France.

La marque "LA PEINTURE TISSEE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA PEINTURE TISSEE" est expirée depuis le 7 octobre 2001.

TASSO DECOR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TASSOGLAS , SKANDIGLAS


TASSO DECOR FRANCE (SARL) - 16 rue Louis Pasteur, 92100 BOULOGNE - France


Daniel SUCHAR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Peintures, couleurs, vernis; revêtements muraux en fibres de verre textile

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.